Le présent site est la propriété de l’Atelier Graphite, association déclarée en Préfecture de Gironde le 21.12.2006 sous le n° W332002729 ayant comme identifiants SIRET 49428909300036 / APE 96.09Z
Extrait des statuts : Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : Atelier Graphite. Cette association a pour objet de proposer un accompagnement administratif, juridique et social en offrant les services d’un écrivain public, informateur social et formateur
Responsable de la publication : Iris Messemanne, 190 rue Mandron 33000 Bordeaux
Hébergement : Octopuce SARL, 25 rue Popincourt 75011 PARIS
Protection des données personnelles : aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
Informations nominatives diffusées sur le site : tout utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (art. 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978). Le droit de rectification des informations personnelles s’exerce auprès de l’Atelier Graphite à contact[arobase]atelier-graphite.fr
Licence CC BY SA
L’ensemble des contenus de ce site sont librement réutilisables avec 2 obligations : mentionner l'auteur (Collectif des Ecrivains Publics Socionumériques/EP&CO) et repartager dans les mêmes conditions.
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